Bonnes pratiques, Planification, Réglementations, normes et lois, Territoires
-
Les décrets du 29 avril pris dans le cadre de la loi Climat et résilience ont été fortement critiqués au Sénat. Ils pourraient être amendés,...
Bonnes pratiques, Energies décarbonées, Entreprises, Réglementations, normes et lois
-
Le ministère de la transition écologique a mis en consultation, mercredi 4 mai pour une durée de trois semaines, deux projets de textes (un décret,...
Bonnes pratiques, Planification, Réglementations, normes et lois, Territoires
-
Le ministère de la transition écologique a publié samedi 30 avril deux décrets visant à atteindre le « zéro artificialisation nette » d’ici à 2050, pris en...
Bonnes pratiques, Planification, Réglementations, normes et lois, Territoires
-
L’objectif de « zéro artificialisation nette » en 2050, fixé par la loi climat et résilience d’août 2022, s’apprête à intégrer les schémas régionaux d’aménagement, de développement...
Bonnes pratiques, Entreprises, Planification, Réglementations, normes et lois
-
Comment construire de nouvelles usines tout en limitant l’artificialisation des sols ? La solution, à trouver du côté de la réhabilitation des friches, nécessiterait une évolution...
Bonnes pratiques, Entreprises, Réglementations, normes et lois, Territoires
-
En Seine-Saint-Denis, le projet d’agrandissement du centre commercial Rosny2 a connu un coup d’arrêt provisoire. Saisi par les associations Alternatiba Rosny et MNLE 93, avec...
