Entreprises, Réglementations, normes et lois
-
Réduire les émissions de gaz à effet de serre, c’est aussi une affaire de police et de justice. En obligeant les Etats membres à durcir...
Energies décarbonées, Entreprises, Finances, Réglementations, normes et lois
-
Le Conseil de l’UE et le Parlement européen ont trouvé jeudi 16 décembre un accord informel sur la révision du règlement RTE-E, qui régit les...
Entreprises, Fiscalité, Réglementations, normes et lois
-
La Commission européenne a enregistré mardi 14 décembre une initiative européenne visant à réduire le taux de TVA sur les produits « verts ». Elle dispose d’un...
Entreprises, Réglementations, normes et lois, Reporting
-
Haro sur la viande brésilienne ! Après l’alerte lancée mercredi 15 décembre par deux associations, plusieurs chaînes de distribution européennes, dont Auchan et Carrefour, ont annoncé...
Entreprises, Finances, Fiscalité, Réglementations, normes et lois
-
Afin de favoriser les transitions écologique et numérique, la Commission européenne revoit son règlement général d’exemption par catégorie (RGEC), qui fixe les aides d’Etat n’ayant...
Entreprises, Réglementations, normes et lois
-
Les membres de l’Hydrogen Science Coalition militent pour une utilisation rationnelle de l’hydrogène vert. Depuis le temps qu’il est considéré comme l’un des piliers de...
Entreprises, Réglementations, normes et lois, Reporting
-
D’ici à fin 2030, l’ensemble des deux-roues et trois-roues utilisés par les plateformes de livraison devront être des vélos, éventuellement à assistance électrique, ou des...
Bonnes pratiques, Entreprises, Réglementations, normes et lois, Territoires
-
En Seine-Saint-Denis, le projet d’agrandissement du centre commercial Rosny2 a connu un coup d’arrêt provisoire. Saisi par les associations Alternatiba Rosny et MNLE 93, avec...
Entreprises, Innovations, Réglementations, normes et lois
-
Un projet de texte prévoit la mise sur le marché de chaudières prêtes à consommer de l’hydrogène. Les Européens se mettraient-ils dans les traces des...
Bonnes pratiques, Réglementations, normes et lois
-
La Commission européenne devrait présenter son projet de révision de la directive sur la performance énergétique des bâtiments (EPBD), le 14 décembre. L’Usine à Ges...
